Licence d'utilisation

Cette licence encadre l’utilisation de la CLI Atanor (le « Logiciel »). En installant ou en utilisant le Logiciel, vous l’acceptez. Si vous ne l’acceptez pas, n’installez pas le Logiciel et supprimez-le.

Titulaire des droits

Le Logiciel est édité par Enzo CORDOVANA (l’« Éditeur »), joignable à enzo.cordovana@atanor.dev. L’Éditeur est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel.

Droits accordés

L’Éditeur vous accorde gratuitement un droit d’utilisation du Logiciel. Ce droit est :

• non exclusif : d’autres personnes peuvent recevoir le même droit ;
• non transférable : vous ne pouvez pas le céder ni le sous-licencier ;
• mondial et accordé pour toute la durée de protection du Logiciel, sauf résiliation.

Vous pouvez notamment :

• installer le Logiciel sur autant de machines que nécessaire ;
• l’utiliser à titre personnel ou professionnel, y compris au sein d’une entreprise ;
• l’intégrer à vos chaînes d’intégration continue internes ;
• analyser votre code ou un code que vous êtes autorisé à analyser.

Restrictions

Sauf autorisation écrite de l’Éditeur, vous ne pouvez pas :

• vendre, louer, redistribuer ou mettre le Logiciel à disposition de tiers, y compris sous forme de service en ligne ;
• modifier, adapter ou traduire le Logiciel, ou créer des œuvres dérivées ;
• décompiler, désassembler ou procéder à l’ingénierie inverse du Logiciel ;
• supprimer ou modifier les mentions de propriété présentes dans le Logiciel.

Ces restrictions ne limitent pas les droits que la loi vous accorde de manière impérative, notamment ceux prévus à l’article L. 122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle (copie de sauvegarde, étude du fonctionnement, décompilation à des fins d’interopérabilité).

Votre code et vos résultats

Le Logiciel s’exécute entièrement sur votre machine. Votre code source et les résultats d’analyse ne sont pas transmis à l’Éditeur.

Vous restez propriétaire du code analysé. Les rapports produits par le Logiciel vous appartiennent et vous pouvez les utiliser librement.

Composants tiers

Le Logiciel intègre des composants open source distribués sous leurs propres licences (MIT, Apache-2.0 ou équivalentes). Ces licences s’appliquent à ces composants. Leur liste et leurs mentions figurent dans le fichier THIRD_PARTY_LICENSES fourni avec le Logiciel.

Mises à jour

L’Éditeur peut publier de nouvelles versions du Logiciel, sans obligation de le faire. Chaque version est régie par la licence qui l’accompagne.

Absence de garantie

Le Logiciel est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, notamment quant à son adéquation à un usage particulier ou à l’exactitude de ses résultats. Les résultats d’analyse sont une aide à la décision et ne remplacent pas l’examen de votre code par une personne qui le connaît.

Responsabilité

Dans les limites prévues par la loi, l’Éditeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Logiciel, ni des décisions prises sur la base de ses résultats.

Cette limitation ne s’applique pas en cas de faute lourde ou intentionnelle, ni aux dommages corporels, ni lorsque des règles impératives, notamment celles protégeant les consommateurs, s’y opposent.

Résiliation

Cette licence prend fin automatiquement si vous ne respectez pas l’une de ses conditions. Vous devez alors cesser d’utiliser le Logiciel et supprimer toutes ses copies.

Droit applicable

Cette licence est soumise au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français compétents seront saisis, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Contact

Pour toute question ou demande d’autorisation : contact@atanor.dev.